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marchés publics - recensement 2010

Recensement des marchés publics pour 2010 à télécharger sur "documents téléchargeables" (si la page ne s'affiche pas, vous pouvez télécharger ce document dans "compte rendu" en date du 25/03/2011)
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COMMUNAUTé
Fiche de l'Observatoire sur la Communauté de Communes de Beauce et Gâtine
L'analyse, en chiffres, de la Communauté de Communes de Beauce et Gâtine faite par l'Observatoire de l'Economie et des Territoires du Loir et Cher.
Disponible aussi sur le site de l'Observatoire : www.observatoire41.com
Téléchargez : PDF - - 133 Ko.
lettre communautaire n°2
Lettre communautaire n° 2 avril 2006
Téléchargez : PDF - - 858 Ko.
recensement des marchés publics 2009
Liste des marchés publics passés par la CCBG en 2009
Téléchargez : PDF - - 1573 Ko.
Statuts de la CCBG au 04/03/2008
Ce document vise à formaliser la vie administrative. L'ensemble des règles régissant la communauté y sont mentionné, notamment les compétences.
les statits sont votés par chaque Conseil Municipal
Téléchargez : Word -   - 62 Ko.
ENVIRONNEMENT
procédure ANC pour les particuliers
Ce document récapitule l'ensemble de la procédure à suivre en cas de construction ou réhabilitation d'un système d'assainissement individuel.
Il précise notamment les modalités d'intervention du Conseil Général.
Téléchargez : Word -   - 146 Ko.
Procédure SPANC
Description de la procédure d'intervention du Service Public d'Assainissement Non Collenctif (SPANC) lors de la réhabilitation ou de la construction (permis de construire).
Téléchargez : PDF - - 127 Ko.
MéDIATHèQUE
Guide de la Médiathèque Intercommunale
Mode de fonctionnement et formalités d'inscription à la médiathèque (à imprimer recto/verso)
Téléchargez : PDF - - 196 Ko.