Recensement des marchés publics pour 2010 à télécharger sur "documents téléchargeables" (si la page ne s'affiche pas, vous pouvez télécharger ce document dans "compte rendu" en date du 25/03/2011)
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| COMMUNAUTé |
| Fiche de l'Observatoire sur la Communauté de Communes de Beauce et Gâtine |
L'analyse, en chiffres, de la Communauté de Communes de Beauce et Gâtine faite par l'Observatoire de l'Economie et des Territoires du Loir et Cher.
Disponible aussi sur le site de l'Observatoire : www.observatoire41.com |
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 PDF -  - 133 Ko. |
| lettre communautaire n°2 |
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Lettre communautaire n° 2 avril 2006 |
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Téléchargez :
PDF - - 858 Ko. |
| recensement des marchés publics 2009 |
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Liste des marchés publics passés par la CCBG en 2009 |
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Téléchargez :
PDF - - 1573 Ko. |
| Statuts de la CCBG au 04/03/2008 |
Ce document vise à formaliser la vie administrative. L'ensemble des règles régissant la communauté y sont mentionné, notamment les compétences.
les statits sont votés par chaque Conseil Municipal |
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| ENVIRONNEMENT |
| procédure ANC pour les particuliers |
Ce document récapitule l'ensemble de la procédure à suivre en cas de construction ou réhabilitation d'un système d'assainissement individuel.
Il précise notamment les modalités d'intervention du Conseil Général. |
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Word - - 146 Ko. |
| Procédure SPANC |
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Description de la procédure d'intervention du Service Public d'Assainissement Non Collenctif (SPANC) lors de la réhabilitation ou de la construction (permis de construire). |
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Téléchargez :
PDF - - 127 Ko. |
| MéDIATHèQUE |
| Guide de la Médiathèque Intercommunale |
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Mode de fonctionnement et formalités d'inscription à la médiathèque (à imprimer recto/verso) |
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Téléchargez :
PDF - - 196 Ko. |
